Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 du Centre International d\u2019Enregistrement des Publications en S\u00e9rie (CIEPS ISSN), organisation internationale immatricul\u00e9e \u00e0 l\u2019INSEE sous le num\u00e9ro SIRET 306 535 501 00028, situ\u00e9e au 45 rue de Turbigo, 75003 Paris, France. L\u2019utilisateur du site web reconna\u00eet disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser ce site. L\u2019utilisateur du site web \u00abCentre International de l\u2019ISSN\u00bb reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement. L\u2019utilisateur reconna\u00eet \u00e9galement avoir pris connaissance de la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale et s\u2019engage \u00e0 la respecter.<\/p>\n
L\u2019utilisateur est inform\u00e9 qu\u2019il dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification de compl\u00e9ment, de mise \u00e0 jour, de verrouillage, sur les donn\u00e9es incompl\u00e8tes, \u00e9quivoques ou p\u00e9rim\u00e9es, et d\u2019un droit d\u2019opposition pour motif l\u00e9gitime, portant sur toutes les donn\u00e9es le concernant en \u00e9crivant au CIEPS \u00e0 l\u2019adresse suivante : 45 rue de Turbigo, 75003 Paris, France. L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas d\u2019identifier les utilisateurs mais sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site dans le but de faciliter sa navigation ult\u00e9rieure. Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d’informer de la pr\u00e9sence de cookie et \u00e9ventuellement de la refuser. L’utilisateur a la possibilit\u00e9 de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019apposition de ce cookie en utilisant les fonctions correspondantes sur son browser. Les utilisateurs du site web \u00abCentre International de l\u2019ISSN\u00bb sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. Ils doivent notamment s\u2019abstenir, s\u2019agissant des informations nominatives auxquelles ils acc\u00e8dent, de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou la r\u00e9putation des personnes.<\/p>\n
La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les logiciels, textes, images anim\u00e9es ou non, sons, savoir-faire\u2026., et tous les autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du CIEPS. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque soci\u00e9t\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il est en de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant sur le site web \u00abCentre International de l\u2019ISSN\u00bb ou accessibles \u00e0 partir du site, qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es. Les marques du CIEPS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont d\u00e9pos\u00e9es. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectu\u00e9s \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l\u2019autorisation expresse du CIEPS est donc prohib\u00e9e, au sens de l\u2019article L.713-2 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de l\u2019exploitant du site web.<\/p>\n
Le CIEPS met tout en \u0153uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et\/ou outils disponibles et v\u00e9rifi\u00e9s mais ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des erreurs, d\u2019une absence de disponibilit\u00e9 des informations et\/ou de la pr\u00e9sence de virus sur son site. Les informations fournies par le CIEPS le sont \u00e0 titre indicatif. L\u2019exploitant du site web ne saurait garantir l\u2019exactitude, la compl\u00e9tude, l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur son site. En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur reconna\u00eet utiliser ces informations sous sa responsabilit\u00e9 exclusive. Le CIEPS n\u2019accorde aucune garantie, expresse ou implicite (y compris mais non de fa\u00e7on limitative, les garanties implicites de propri\u00e9t\u00e9 ou d\u2019absence de contrefa\u00e7on, de qualit\u00e9 marchande ou d\u2019ad\u00e9quation \u00e0 un usage particulier) pour l\u2019accessibilit\u00e9, la pr\u00e9cision, la fiabilit\u00e9, la mise \u00e0 jour ou le contenu de ces pages. Le CIEPS ne peut, en aucun cas, \u00eatre tenu pour responsable de tous dommages, quels qu\u2019ils soient, y compris mais non de fa\u00e7on limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de b\u00e9n\u00e9fices ou de l\u2019interruption d\u2019activit\u00e9, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation ou de l\u2019impossibilit\u00e9 de ce service ISSN, m\u00eame si le CIEPS a \u00e9t\u00e9 avis\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages. Le pr\u00e9sent site est soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n
Directeur de Publication : CIEPS \/ Centre International d\u2019Enregistrement des Publications en S\u00e9rie<\/p>\n
Conception\/r\u00e9alisation du site : SDC Conseil<\/p>\n